Conditions générales de ventes

Vendeur

Jean Adeline

90 chemin des parts

Mirande

16410 Vouzan

Numéro SIRET : 898 002 142 00013

Numéro SIREN : 898 002 142

Commandes

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Validation de commande
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Nature des œuvres vendues

Tous les tableaux abstraits ou figuratifs en vente sur le site Internet sont proposés par l’artiste peintre Adeline JEAN.
Ce statut ouvre un droit de déduction fiscale pour les entreprises. L’acquisition d’une œuvre d’art ne donne aucun droit de représentation, de diffusion ou reproduction à son acquéreur. Seul l’artiste Adeline Jean garde son droit sur sa création. Toute utilisation du visuel des œuvres devra faire l’objet d’une demande d’autorisation.

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Pour commander un ou plusieurs tableaux, vous devez vous rendre sur la page du tableau que vous souhaitez d’acquérir, et cliquer sur le bouton “Ajouter au panier”. Pour finaliser vos achats,  il vous suffit ensuite de cliquer sur “Commander” pour lancer le process de commande.

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Livraison expeditions

La livraison sera effectuée à l’adresse de livraison indiquée dans un délai de 7 jours ouvrables. Les frais de livraison seront indiqués à la fin de votre processus de commande.

Modalités de retour

Conformément à l’article L121-20 du code de la consommation , vous disposez d’un délai de rétractation de 15 jours. Durant cette période vous pouvez nous retourner les œuvres ( les frais de port retour seront à votre charge). Le remboursement sera effectué sous un délai de 15 jours après réception des œuvres.

Responsabilité et Garantie

Le présent contrat est régi par la loi française. Tout litige sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Paris.

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